Geocatalogue France Open data in a single API request

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE PONT-DE-CLAIX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PONT-DE-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ROCHE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCHE. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES ROCHES-DE-CONDRIEU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ROCHES-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-ALBAN-DU-RHONE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ALBAN

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-CASSIEN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CASSI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-CLAIR-DU-RHONE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAIR

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILAI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-MARTIN-D'HERES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune historique de Saint-Pierre d'Allevard Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de historique

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SEPTEME Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEPTEME. Ce

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Local Urbanisation Plan of the municipality of LA TRONCHE Open Data

Local Urbanisation Plan (PLU) digitised. This lot informs the right to build in the municipality of

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VERNIOZ Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNIOZ. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VEYSSILIEU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VEYSSILIEU.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLARD-DE-LANS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARD-DE-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de COUSANCE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUSANCE. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de L'ETOILE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ETOILE. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BLOIS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLOIS. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES MONTILS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES MONTILS

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VINEUIL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VINEUIL. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CIVENS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIVENS. Ce

Issued on 2011-05-16

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MARCLOPT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCLOPT. C

Issued on 2008-02-09

Carte Communale de la commune de MIZERIEUX Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIZERIEUX. Cette C

Issued on 2007-07-25

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-JOSEPH Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JOSEP

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PAUL-EN-CORNILLON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de UNIEUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de UNIEUX. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLARS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARS. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VIOLAY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIOLAY. Ce

Issued on 2013-10-14

Carte Communale de la commune de ARSAC-EN-VELAY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARSAC-EN-VELAY. Ce

Issued on

Carte Communale de la commune de BORNE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BORNE. Cette CC es

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Carte Communale de la commune de LE BRIGNON Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BRIGNON. Cette

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CUSSAC-SUR-LOIRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUSSAC-SUR-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-PAULIEN Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAULI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de YSSINGEAUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de YSSINGEAUX.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORSEPT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORSEPT. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE CROISIC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CROISIC.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTBERT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBERT. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-LYPHARD Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LYPHA

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de TEILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TEILLE. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BOUZY-LA-FORET Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUZY-LA-FO

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATEAU-RENARD Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-REN

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de FONTENAY-SUR-LOING Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAY-SU

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de YEVRE-LA-VILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de YEVRE-LA-VI

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CAHORS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAHORS. Ce

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CALVIGNAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CALVIGNAC.

Issued on

Carte Communale de la commune de FLOIRAC Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLOIRAC. Cette CC

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Carte Communale de la commune de FONS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONS. Cette CC est

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ISSENDOLUS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ISSENDOLUS.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LARNAGOL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LARNAGOL. C

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de QUISSAC Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUISSAC. Ce

Issued on

Carte Communale de la commune de SAINT-DENIS-LES-MARTEL Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DENIS-LES-MA

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-MAURICE-EN-QUERCY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAURI

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-SIMON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SIMON

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES CERQUEUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES CERQUEU

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREVAULT

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTSOREAU Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTSOREAU.

Issued on 2018-06-12

Carte Communale de la commune de BROYES Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROYES. Cette CC e

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA CHEPPE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHEPPE.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de COMPERTRIX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMPERTRIX.

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Carte Communale de la commune de COURJEONNET Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURJEONNET. Cette

Issued on

Carte Communale de la commune de LA CROIX-EN-CHAMPAGNE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CROIX-EN-CHAMPA

Issued on

Carte Communale de la commune de CUPERLY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUPERLY. Cette CC

Issued on

Carte Communale de la commune de GRANGES-SUR-AUBE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRANGES-SUR-AUBE.

Issued on

Carte Communale de la commune de JONCHERY-SUR-SUIPPE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JONCHERY-SUR-SUIPP

Issued on

Carte Communale de la commune de LAVAL-SUR-TOURBE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVAL-SUR-TOURBE.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONCETZ-LONGEVAS Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONCETZ-LON

Issued on

Carte Communale de la commune de LA NOUE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA NOUE. Cette CC

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ORCONTE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ORCONTE. Ce

Issued on

Carte Communale de la commune de SAINTE-MARIE-A-PY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MARIE-A-PY.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-MARTIN-SUR-LE-PRE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTI

Issued on

Carte Communale de la commune de SAINT-REMY-SUR-BUSSY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMY-SUR-BUS

Issued on

Carte Communale de la commune de SOMMEPY-TAHURE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOMMEPY-TAHURE. Ce

Issued on

Carte Communale de la commune de SOMME-TOURBE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOMME-TOURBE. Cett

Issued on

Carte Communale de la commune de SOUAIN-PERTHES-LES-HURLUS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOUAIN-PERTHES-LES

Issued on

Carte Communale de la commune de TILLOY-ET-BELLAY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TILLOY-ET-BELLAY.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de TOURS-SUR-MARNE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURS-SUR-M

Issued on

Carte Communale de la commune de TREFOLS Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREFOLS. Cette CC

Issued on

Carte Communale de la commune de VALMY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALMY. Cette CC es

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Carte Communale de la commune de LE VEZIER Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE VEZIER. Cette C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VRAUX Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VRAUX. Ce P

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de RIAUCOURT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIAUCOURT.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ANTHELUPT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANTHELUPT.

Issued on

Carte Communale de la commune de AUTREY Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUTREY. Cette CC e

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BICQUELEY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BICQUELEY.

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BLENOD-LES-TOUL Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLENOD-LES-

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRULEY Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRULEY. Ce

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHARMES-LA-COTE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARMES-LA-

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAUDENEY-SUR-MOSELLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUDENEY-S

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHOLOY-MENILLOT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHOLOY-MENI

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CLEREY-SUR-BRENON Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLEREY-SUR-

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de DIARVILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIARVILLE.

Issued on

Carte Communale de la commune de DOMMARIE-EULMONT Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMMARIE-EULMONT.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ECROUVES Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ECROUVES. C

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de HOUDELMONT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOUDELMONT.

Issued on

Carte Communale de la commune de HOUDREVILLE Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOUDREVILLE. Cette

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Carte Communale de la commune de LALOEUF Open Data

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LALOEUF. Cette CC

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LEBEUVILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEBEUVILLE.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de LEMAINVILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEMAINVILLE

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PIERREVILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIERREVILLE

Issued on

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-REMIMONT Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMIM

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de TANTONVILLE Open Data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TANTONVILLE

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