Geocatalogue France Open data in a single API request

PPRN inondation par débordement de la Seugne et mouvements de terrain de la commune de Jonzac en... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Jonzac et a été approuvé pa

Issued on 2019-04-19

PPR de TARSACQ 64DDTM20100002 - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2017-10-07

Recensement de l'Agriculture 2010 en Aquitaine Open Data

Le recensement agricole s'est déroulé d'octobre 2010 à avril 2011. C'est l'une des plus importantes

Issued on 2012-08-02

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Le Mung en Charente-Maritime Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Le Mung et a été approuvé p

Issued on 2019-04-25

Plan de prévention des risques technologiques en Côte-d'Or Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comport

Issued on 2017-11-07

PPR ACCOUS (révision) (64DDTM20060008) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-03-31

PPR de DENGUIN (64DDTM20080010 ) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-02-17

PPR de URCUIT 64DDTM20050019 - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2017-10-07

PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime (Risques littoraux - erosion cotiere... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chatelaillon-plage et a été

Issued on 2020-02-04

PPRN de la commune de Salles sur Mer (Risque submersion marine) en Charente-Maritime Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Salles-sur-mer et a été app

Issued on 2020-02-05

PPR de NARCASTET 64DDTM20020011 - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2017-10-07

PPR AGNOS (64DDTM20130013) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'Agnos... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2017-02-07

PPR ARROS-DE-NAY 64DDTM20010002 - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2017-10-07

Plan de prévention des risques technologiques du site de Dijon céréales en Côte-d'Or Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comport

Issued on 2017-11-02

PPR OUSSE (révision 64DDTM20170004) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2019-03-27

PPR de SAINTE-ENGRACE (64DDTM20000017) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-11-04

PPR de LOUVIE-JUZON (64DDTM20020010 ) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-12-22

PPR BIDART (64DDTM19980004) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bidart... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-11-04

Servitude d'utilité publique PM1 - Plan de Prévention des Risques Naturels - dans la Nièvre (58) Open Data

Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description de

Issued on 2017-02-27

Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Vienne médiane, section Chauvigny -... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2018-02-21

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Montils en Charente-Maritime. Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Montils et a été approuvé p

Issued on 2019-04-17

PPR LICQ-ATHEREY (64DDTM20000016) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-12-14

PPR SARE (64DDTM20160002) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SARE... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2018-06-28

PPR de BEDOUS 64DDTM19970019 - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-11-30

Servitudes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques Open Data

Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricole

Issued on 2018-08-01

Servitudes of public utility (SUP) in Corrèze Open Data

The Servitudes of Public Utility can be categorised into four categories, depending on their objecti

Issued on 2017-10-06

PPR GUICHE (64DDTM19970006) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Guiche... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-06-30

PPR de SOUMOULOU (64DDTM20020004) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-12-22

PPR de ACCOUS 64DDTM19970017 - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-11-20

PPR ARBONNE (64DDTM20000002) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-11-18

PPR de ORTHEZ 64DDTM20000008 - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-11-06

PPR SAMES (64DDTM19970012) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Sames... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-11-04

PPRN inondation par débordement de la Seugne et mouvements de terrain de la commune de Pons en... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pons et a été approuvé par

Issued on 2019-04-19

PPR VILLEFRANQUE (64DDTM20080017) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-06-22

PPR de BORDERES (64DDTM20050006 ) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-02-17

PPR HENDAYE (64DDTM20010003) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2018-06-27

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Tonnay-Boutonne en... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tonnay-Boutonne et a été a

Issued on 2019-04-23

Plan de prévention des risques technologiques de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comport

Issued on 2017-11-02

PPR CETTE-EYGUN (64DDTM19970020) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-12-01

PPRN forest fires, in the commune of La Tremblade in Charente-Maritime Open Data

This plan for the prevention of natural hazards (PPRN) concerns the municipality of La Tremblade and

Issued on 2019-04-18

PPR de LAHONCE (64DDTM19980007) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2017-10-07

PPR ARTIGUELOUTAN (révision 64DDTM20160017) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2019-03-27

PPR ARTIGUELOUTAN (64DDTM19970003) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-06-30

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Trouhans en Cote-d'Or Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Trouhans et a été approuvé

Issued on 2017-10-07

PPR de SEVIGNACQ-MEYRACQ (64DDTM 20020009) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-12-22

Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM3 en Côte-d'Or Open Data

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (P

Issued on 2017-10-07

PPRT de l'établissement RHODIA sur la commune de La Rochelle, en Charente-Maritime Open Data

Ce plan de prévention des risques technologique (PPRT) concerne l'établissement RHODIA sur la commun

Issued on 2019-05-06

PPR de AYDIUS (64DDTM19970018) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-11-20

Servitude d'utilité publique catégorie PM3 sur le département de la Vienne Open Data

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (P

Issued on 2020-07-23

PPR BOEIL-BEZING (64DDTM20000005) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-04-11

PPR BILLERE (64DDTM20050020) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-04-08

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de St-Sever-de-Saintonge en... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Sever-de-Saintonge et a

Issued on 2019-04-17

PPR AINHOA (64DDTM20080011) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de AINHOA... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2017-10-07

Lot du classement sonore des infrastructures de transports terrestres - Département des... Open Data

Il s'agit de la révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres, routière

Issued on 2019-09-27

Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Charente-Maritime Open Data

Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : co

Issued on 2017-10-05

PPR BALIROS (64DDTM20000003) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-11-18

PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur Les Mathes en... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Les Mathes et a été approuvé p

Issued on 2019-04-23

PPR OS-MARSILLON (64DDTM20080005) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-12-17

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fouras (Risques littoraux-érosion... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fouras et a été approuvé pa

Issued on 2019-10-10

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Izier en Côte-d'Or Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Izier et a été approuvé par

Issued on 2017-10-07

PPR de BOEIL-BEZING (64DDTM20050003 ) sur le Lagoin - Plan de prévention des risques naturels... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-12-23

PPR BESINGRAND (64DDTM20110009) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-04-07

PPR BASSUSSARRY (64DDTM20080016) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-04-06

PPR OUSSE (64DDTM20130010) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de OUSSE -... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-09-22

PPR JURANÇON (64DDTM19970008) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-06-30

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Geay en Charente-Maritime Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Geay et a été approuvé par

Issued on 2019-04-25

PPR de MOUGUERRE 64DDTM20050018 - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2017-10-07

PPR BEOST (64DDTM20010007) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BEOST... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-11-30

Loi littoral spatialisation en Charente-Maritime Open Data

Proposition de l'État pour la délimitation des espaces définis au titre de la loi littoral.

Issued on 2015-04-29

PPR MONT (64DDTM20080007) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MONT... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-06-16

PPR MOUMOUR (64DDTM20130014) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2018-06-28

PPR NOUSTY (64DDTM19970011) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Nousty... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-10-20

PPRT de l'établissement SIMAFEX sur la commune de Marans en Charente-Maritime Open Data

Ce plan de prévention des risques technologiques (PPRT) concerne l'établissement SIMAFEX sur la comm

Issued on 2019-05-03

PPR CASTET (64DDTM20070002) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CASTET... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-04-11

PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en... Open Data

Ce plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt

Issued on 2019-05-07

PPR de ANGAIS 64DDTM20050012 - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2017-10-07

Plan de Prévention des Risques technologiques (PPRT) de l'établissement Jouffray Drillaud à Cissé... Open Data

Les PPRT sont des documents réglementaires permettant de maîtriser l'urbanisation autour des sites i

Issued on 2018-02-21

PPR LARUNS (64DDTM20120015) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LARUNS... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2017-11-21

PPRN flooding by overflow of the median sector Boutonne of the municipality of Antezant-la-Chapelle... Open Data

This plan for the prevention of natural hazards (PPRN) concerns the municipality of Antezant-la-Chap

Issued on 2019-04-18

Lot of noise maps 2019 — Department of Pyrenees-Atlantiques Open Data

The European Directive 2002/49/EC of 25 June 2002 on the assessment and management of environmental

Issued on 2019-02-22

PPR LESCUN (Révision) (64DDTM20060009) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-06-15

PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Chaniers en... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Chaniers en Charente-Maritime,

Issued on 2019-04-12

PPR BIZANOS (64DDTM20160018) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2018-10-18

PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de St-Pardoult en... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Pardoult et a été approu

Issued on 2019-04-19

Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 en Côte-d'Or Open Data

PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) et PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIE

Issued on 2017-10-07

PPR ARBUS (64DDTM19970002) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'Arbus -... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-10-20

PPR BIELLE (64DDTM20050027) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BIELLE... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-04-08

PPR MOURENX (64DDTM20080008) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2015-12-16

PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune de Torxé en Charente-Maritime Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Torxé et a été approuvé par

Issued on 2019-04-23

PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Rouffiac en Charente-Maritime. Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Rouffiac et a été approuvé

Issued on 2019-04-17

PPR ASASP-ARROS (64DDTM20070084) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2018-06-28

PPR LONS (64DDTM20050022) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LONS... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2016-06-15

PPR de MAZERES-LEZONS (64DDTM19980009) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2017-10-07

PPR SIROS (64DDTM19970013) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Siros... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2014-11-04

PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Vervant en... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Vervant et a été approuvé

Issued on 2019-04-19

PPR PAU (64DDTM20050023) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de PAU... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2017-02-08

PPR de MEILLON 64DDTM20050002 - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

Issued on 2017-10-07

Servitude d'utilité publique PM3 - Plan de Prévention du Risque Technologique - dans la Nièvre (58) Open Data

Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description de

Issued on 2017-10-06

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime... Open Data

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approu

Issued on 2020-01-13

Périmètres de transports urbains (PTU) en Charente-Maritime. Open Data

Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d''une commune ou le ressort territorial d

Issued on 2015-04-25