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Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58) Open Data

Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T.

Issued on 2017-01-19

Document Plan de Prévention des Risques Naturels - Ille et Vilaine (35) Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2013-12-09

PPR CIBOURE (64DDTM19870004) - Document PPRN sur CIBOURE (64189), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2016-04-12

PPR LESCUN (64DDTM19950003) - Document PPRN sur LESCUN (64336), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-11-05

Route autorisée pour le transport de bois rond dans la Nièvre (58) Open Data

Le décret 2003-416 du 30 avril 2003 (en application de l'article 17 de la loi d'orientation forestiè

Issued on 2017-10-06

Espaces bâtis 2016 (Cantal) Open Data

Couche locale, créée par la DDT du Cantal, pour servir de base au suivi et à l’analyse de la consomm

Issued on 2018-11-16

Zonages réglementaires d'un PPRN, assiettes de servitudes PM1 sur le département des... Open Data

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention

Issued on 2017-11-22

PPR d'Agnos (64DDTM20130013) - Zone d'informations (surfacique) d'un plan de prévention du risque... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2017-10-06

Zone réglementée du PPRI à l'aval de Niort en Deux-Sèvres Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2017-10-04

Arrêté pêche du 28/10/2016 Open Data

Arrêté portant création de deux zones d'interdiction de pêche de la palourde dans le Bassin d'Arcach

Issued on 2016-11-08

PPR LAHONCE (64DDTM19980007) - Document PPRN sur LAHONCE (64304), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-04

PPR CASTET (64DDTM20070002) - Document PPRN sur CASTET (64175), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2016-04-11

Arrêté n°194/95 du 07/08/1995 Open Data

numérisation de l'arrêté du 07/08/1995 portant autorisation de pêche au chalut dans la bande littora

Issued on 2018-04-13

Périmètre d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2017-11-21

PPRN perimeter flooding by overflow of the Boutonne on the commune of Nouillers in Charente-Maritime Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

Issued on 2018-07-24

Arrete n°119/2018 Open Data

Utilisation de la senne danoise dans les eaux territoriales jouxtant la région Hauts-de-France

Issued on 2019-02-11

PPR BEOST (64DDTM20010007) - Document PPRN sur BEOST (64110), département des Pyrénées-Atlantiques. Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-11-05

Perimeter of the PPRN flooding by direct overflow of the Charente river of the municipality of... Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

Issued on 2018-07-19

Arrêté portant réglementation de l'usage des filets remorqués à moins de 3 milles de la laisse de... Open Data

Numérisation des périmètres réglementant l'utilisation des filets remorqués sur la base des coordonn

Issued on 2018-02-14

PPR MONT (64DDTM20080007) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de MONT (64396),... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2017-10-06

Zones exposées au bruit de la route départementale 950 la nuit (Ln) à Melle en Deux-Sèvres Open Data

La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des

Issued on 2014-06-16

Communes du département de la Creuse dotées d'une établissement scolaire du primaire Open Data

Communes dotées d'établissements scolaires du primaire par type (maternelle, élémentaire, primaire (

Issued on 2016-01-06

Périmètre du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Fontcouverte en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-19

Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du PPRT JOUFFRAY DRILLAUD à... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-02-21

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2015-09-11

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Tonnay-Boutonne en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-18

Arrêté n°52/2019 Open Data

Établissant des mesures pour la pêche de la plie commune dans la zone de Nourricerie de la sole du P

Issued on 2019-05-06

Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (Ours et... Open Data

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques. Il s'agi

Issued on 2020-06-22

Restricted area of the PPRN of the commune of Salles sur Mer (marine submersion risk) in... Open Data

For natural PPRs, the environmental code defines two categories of zones (L562-1): risk-exposed area

Issued on 2020-02-05

Périmètre de PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur Les... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-18

PPR ARUDY (64DDTM20020002) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de la... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2014-12-04

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement direct... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN

Issued on 2018-07-24

Cours d'eau classés en liste 1 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin... Open Data

Linéaire des cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux du bassin Loire-Bretagne classés en liste

Issued on 2019-08-13

Perimeter of the PPRN of the commune Les Portes-en-Ré en Charente-Maritime — Coastal risks, coastal... Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

Issued on 2019-07-19

PPR LOURDIOS-ICHERE (64DDTM19970022) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2017-10-07

Carte de bruit stratégique - RN122 - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type A) Open Data

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévue

Issued on 2016-09-19

PPR LOURDIOS-ICHERE (64DDTM19970022) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2015-11-05

Liste des Plans de Prévention des Risques "mouvement terrain" (PPRMT) dans le département de la... Open Data

Accès geobase\CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL\L_PPRMT Pour les PPR naturels, le code d

Issued on 2018-10-23

PPR OUSSE (révision 64DDTM20170004) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2019-03-27

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRI de la vallée du Thouet en Deux-Sèvres Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

Issued on 2017-10-04

Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire, de type C d'indice associé LN... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

Issued on 2019-01-31

Carte de bruit stratégique RN122 - jour – voies de l’État dans le Cantal (Type D) Open Data

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévue

Issued on 2016-09-19

Cadastre conchylicole en Charente-Maritime - représentation surfacique Open Data

Représentation vectorielle du cadastre conchylicole. Il identifie, répertorie et immatricule toutes

Issued on 2018-07-19

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN

Issued on 2018-07-23

Liste des plans de prévention des risques Tecnologiques - PPRT - dans le département de la Nièvre... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2018-02-09

PPR CETTE-EYGUN (64DDTM19970020) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2015-11-30

Périmètre du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Geay en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-04-25

Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2018-02-21

PPR ARUDY (64DDTM20020002) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) de... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2014-12-04

Carte de bruit stratégique RN122 - jour – voies de l’État dans le Cantal (Type C) Open Data

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévue

Issued on 2016-09-19

PPR de PAU (64DDTM20050023) - Entité linéaire à l'origine du risque du PPR dde PAU (64445),... Open Data

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque po

Issued on 2017-10-06

PPR ASCARAT (64DDTM20160003) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de ASCARAT... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2019-11-19

PPR SARE (64DDTM20160002) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de SARE (64504),... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2018-06-28

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement de la... Open Data

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN

Issued on 2018-07-23

PPR LEES-ATHAS (64DDTM19950002) - Document PPRN sur LEES-ATHAS (64330), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-11-05

Zonage réglementaire d'un plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Picoty SA à... Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

Issued on 2018-02-21

Périmètre du PPRN de la commune de Ste-Marie-de-Ré en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-07-19

Quartiers Politique Locale de l’Habitat en Côte-d'Or Open Data

Les 9 périmètres des quartiers PLH (Politique Locale de l’Habitat) ou périmètres des secteurs de mix

Issued on 2016-12-06

Types de risque traités dans les PPRT multirisques en Charente-Maritime. Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2019-05-03

A_080785_gisements_mouliers Open Data

Représentation numérique des zones portant classement des gisements mouliers de JULIARD, LAMOUROUX e

Issued on 2017-08-04

PPR CETTE-EYGUN (64DDTM19970020) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de CETTE-EYGUN... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2015-11-30

Enveloppe Urbaine du bâti en 2016 sur les Deux-Sèvres (à partir de la BD Topo) Open Data

Cette enveloppe urbaine bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine ». Elle est défini com

Issued on 2017-05-23

Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Vervant... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-18

PPR PONTACQ (64DDTM20020006) - Document PPRN sur PONTACQ (64453), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-25

Périmètre de PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2018-07-16

Cartes de bruit stratégiques type C sur 24H de Charente Open Data

Polygones des zones de dépassement des valeurs limites d'exposition au bruit moyen pondéré sur 24H d

Issued on 2018-06-25

Zone réglementée du PPRT d'Explosifs Sèvres Atlantique en Deux-Sèvres Open Data

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-

Issued on 2017-10-04

Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58) Open Data

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles

Issued on 2018-04-04

Périmètre du PPRN de la commune de Loix en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière,... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-07-19

Areas where the noise limit values are exceeded on the Charente-Maritime (areas of type C — index of... Open Data

These maps also known as “type c cards” represent the parts of territories likely to contain buildin

Issued on 2018-07-27

BD Ortho® 2015 [orthophotographie] - département de la Gironde Open Data

Accès et nommage réseau - GEOBASE\REF_EXT\BDO_RVB_0M50_JP2_LAMB93_D033-ED15 // Le produit BD ORTHO

Issued on 2018-03-13

N_NOEUD_ROUTIER_BDC_A75_P_015 Open Data

Echangeurs sur A75 Un nœud routier est une extrémité de tronçon de route. Il traduit don

Issued on 2019-02-20

Petites Régions Fourragères en Aquitaine Open Data

Zone homogène du point de vue fourrager selon des critères de climat (hydrométrie), d'altitude moyen

Issued on 2011-02-22

CRUE - Enveloppe de crue de l'OUSSE du 25/01/2014 dans les Pyrénées-Atlantiques Open Data

Zone inondée par la crue de l’Ousse le 25 janvier 2014 entre Bizanos et Pontacq

Issued on 2019-05-13

Arrêté fixant les conditions d’attribution de la licence de pêche à la bolinche Open Data

Arrêté rendant obligatoire la délibération n° 2018-B29 du 29/06/2018 du comité régional des pêches m

Issued on 2018-09-19

Plan d'exposition au bruit des aérodromes (Courbes de bruit) de la Vienne Open Data

La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local

Issued on 2017-04-13

Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A) Open Data

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévue

Issued on 2016-09-19

Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) en Corrèze Open Data

N_PLAN_EXPO_BRUIT_AERO_S_019 La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé e

Issued on 2015-09-21

Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Open Data

Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse.

Issued on 2017-05-04

PPR LARRAU (64DDTM20050024) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention de... Open Data

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 r

Issued on 2015-11-05

Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Charente-Maritime... Open Data

Jeu de données donnant la composition communale des périmètres des établissements publics de coopéra

Issued on 2017-10-05

PPR BARZUN (64DDTM20020005) - Document PPRN sur BARZUN (64097), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-21

Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Cantal Open Data

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires

Issued on 2015-09-27

PPR GERE-BELESTEN (64DDTM20010009) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2015-11-05

Zone réglementée du PPRI de la vallée du Thouet en Deux-Sèvres Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2017-10-04

Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on 2019-04-16

Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

Issued on 2019-04-12

PPR ARROS-DE-NAY (64DDTM20010002) - Document PPRN sur ARROS-DE-NAY (64054), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2015-08-19

PPR ETSAUT (64DDTM19970021) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de ETSAUT (64223),... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

Issued on 2015-11-05

CRUE - Enveloppe de crue du Gave de Pau de 2013 (juin) dans les Pyrénées-Atlantiques Open Data

Zone inondée par débordement lors de la crue du Gave de Pau le 19 juin 2013 entre Montaut et Lahonta

Issued on 2019-06-11

Lignes d'isocotes en dehors des PPRI dans le département de la Vienne Open Data

Les lignes d’isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de la crue de réf

Issued on 2017-03-17

Zone d'aléa du PPRI à l'aval de Niort en Deux-Sèvres Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2017-10-04

PPR MONT (64DDTM20080007) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de MONT... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

Issued on 2017-10-06

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne SUR la commune de... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

Issued on 2018-07-24

Arrete n°020/2018 Open Data

Réglementation de l'usage dérogatoire de filets remorqués (chalutage) dans les 3 milles au large des

Issued on 2019-01-22

PPR ARETTE (64DDTM20010010) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de ARETTE... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

Issued on 2017-10-06

PPR PARDIES (64DDTM20080002) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de PARDIES... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2017-10-06

Cours d'eau du Jura (commission du 14/05/2019) Open Data

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la

Issued on 2017-05-30

PPR ARETTE (64DDTM20010010) - Document PPRN sur ARETTE (64040), département des... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

Issued on 2017-10-07

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Taillebourg en... Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

Issued on 2019-04-29