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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140423_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre informatif des cartes... Open Data

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un do

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Arrete n°135/1999 Open Data

Reglementation de la peche au chalut dans la bande cotiere des trois milles au large du departement

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zone d'aléa Mouvements de terrain -... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas mouvements de terrain. La c

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140269_S_032 Open Data

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : L_COMM_ETIQ_PT_P_R11_2017 Open Data

L_COMM_ETIQ_PT_P_R11_2017

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : POS de SOLERIEUX 26342 - Mise à jour DPU... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de SOLERIEUX

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zones réglementées liées au risque... Open Data

La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en terme

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : PPRN - Lot de données comprenant... Open Data

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des ri

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR LESCUN (Révision) (64DDTM20060009) -... Open Data

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risqu

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20160023_S_032 Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Lannux

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: TITANOBEL PPRT Restricted Area in Deux-Sèvres Open Data

For PPRTs, the environmental code defines a single category of zones for zones (L515-15 et seq.): ar

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: WOODED AREA CLASSIFIED IN ESSONNE Open Data

In France, pursuant to Article L. 113-1 [archive] of the Urban Planning Code, local planning plans (

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPR Inondation Oise - Aisne, amont... Open Data

Plan de Prévention du Risque Inondation des vallées de l'Oise et de l'Aisne en amont de Compiègne. E

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du PPRI de la Sée Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140383_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du lot de données : R111-3 de Gresse-en-Vercors... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Classement sonore des voies ferrées et... Open Data

Classement sonore des voies ferrées et routières du Rhône

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Zonages agricoles en région... Open Data

Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidenc

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Enjeu surfacique du plan de prévention... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140384_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Rozes dans le département

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Leashes or testimonies of floods from PPRI 2013 Dordogne... Open Data

L_INFO_PPRN_20100004_P_019 Leashes or testimonies of floods from PPRI 2013 Dordogne and tributaries

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PPR NAY (64DDTM20000007) - Plan de... Open Data

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifica

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Linear stakes of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to... Open Data

N_ENJEU_PPRN_20100005_L_019 Linear stakes of PPRI 2013 Dordogne and tributaries to Beaulieu sur Dord

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRn Falaises... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Sarcelles Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Sarcelles - (95585)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140401_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Arblade-le-Haut dans le d

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPRN - Zone réglementée du PPR... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone de revitalisation rurale -... Open Data

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux prin

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Paysages remarquables en Provence... Open Data

La notion de paysage est une approche sensible et perceptive qui traduit des combinaisons subtiles d

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Cours d'eau soumis à Bandes... Open Data

Cours d'eau pour la conditionnalité : il s'agit des cours d'eau ou portions de cours d'eau devant êt

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de SAINT AGNAN EN VERCORS 26290 -... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT AGNAN E

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zone réglementée du PPRI Loire - Val de... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20150002_S_018

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Référentiel des obstacles à... Open Data

Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (d

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Profils en travers du Plan de prévention... Open Data

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la co

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre du PPRI de Pont-Audemer Open Data

Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Nuisance - Zones exposées au bruit de la... Open Data

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140262_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : [DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Observatoire des... Open Data

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones réglementées du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Contrats signés pour l'engagement... Open Data

Eléments surfaciques engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agricultur

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Territoire MAET en Midi-Pyrénées Open Data

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communa

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140184_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRT Saint-Jean-de-Thurigneux (01)... Open Data

N_ZONE_REG_PPRT_20090002_S_001

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140193_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Boucagnères dans le dépar

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_PERIMETRE_PPRN_20140333_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de PEYRINS 26231 - Mise à jour... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EYRINS 26231

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : Services instructeurs ADS (application... Open Data

Situation de la prise en charge pour l'instruction des permis de construire, permis d'aménagement, .

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de CHABRILLAN 26065 - Procédure... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 2606

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Programme local de l'habitat en Drôme -... Open Data

PLH 26

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas exposed to the noise of the departmental road 938 in... Open Data

The European Directive on Strategic Noise Maps requires as a minimum the representation of the overa

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Tracé ponctuel habillant le plan... Open Data

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur d

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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : 95PREF19980124 - PPRI de la Seine... Open Data

Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes d''Herblay, La Frette-sur-Sei

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: DDT95 — SUP de Montlignon Open Data

Map of easements of public utility of the commune of commune — (95426)

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN-MT de Bessancourt (Périmètre) Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Classes de l'aléa du PPRMT de... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20070006_S_019 Classes de l'aléa du PPRMT de Saint Viance 2009 - Corrèze Plan de p

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Pôle de compétitivité -... Open Data

Zone de recherche et de développement d'un pôle de compétitivité Les pôles de compétitivité ont été

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones de répartition des eaux (basson... Open Data

Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou ind

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR BAUDREIX (64DDTM20000004) - Zone... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_ALEA_PPRN_20140168_S_032 Open Data

La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur la commune de Tudelle dans le départem

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: SUP_AR5 — Areas of protection related to easements of... Open Data

The attitude of an easement is the spatial field (i.e., the geographical area) within which the ease

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Microcentrales dans les Alpes de... Open Data

Centrale hydroélectrique de puissance inférieure à 4,5 MW, utilisant une petite chute d'eau aménagée

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : PLU de SAINT THOMAS EN ROYANS 26331... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT THOMAS

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR LESCUN (64DDTM19950003) - Zone... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : - les

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zone d'aléa du Plan de Prévention... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement simple (Atom) du lot de données : CC de VEAUNES 26366 - Mise à jour du... Open Data

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VEAUNES 26366 -

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Arrete n°135/1999 Open Data

Reglementation de la peche au chalut dans la bande cotiere des trois milles au large du departement

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Zonage réglementaire du PPRI du... Open Data

Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 23/09/2003

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Ad hoc issues of the Vézère basin PPRI in Corrèze Open Data

N_ENJEU_PPRN_20000002_P_019 Issues set to the Covadis standard in 2016 based on the assembled layer

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : PPR SARE (64DDTM20160002) - Zone d'aléa... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Public institutions for inter-municipal cooperation in the... Open Data

Public institutions for inter-municipal cooperation in the Vosges department. Addition of existing

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : N_ZONE_REG_PPRN_20140275_S_032 Open Data

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Retrait Gonflement des Argiles de la commune

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Artificialisation des espaces... Open Data

L’artificialisation peut être définie comme « la transformation d’un sol naturel, agricole ou forest

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètre du Plan de Prévention... Open Data

N_PERIMETRE_PPRN_20010009_S_037

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRI Epte (Périmètre) Open Data

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du r

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeux liés aux stations de traitement... Open Data

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des ri

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Classes de l'aléa du PPRI 2013... Open Data

N_ZONE_ALEA_PPRN_20100010_S_019 Classes de l'aléa (obtenu par croisement des hauteurs et des vitesse

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Carte Stratégique du Bruit... Open Data

Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones réglementées issues des Plans de... Open Data

Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des PPRT Risque industriel de

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Zones réglementées du Plan de Prévention... Open Data

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zo

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Seuils concernés par la... Open Data

Localisation des seuils mentionnés dans les arrêtés préfectoraux de règlementation de la navigation

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : DDT95 - SUP de Bessancourt Open Data

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Bessancourt - (95060)

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRN Document on the Department of Maine-et-Loire(49) Open Data

The Risk Prevention Plans (PPR) were established by the Act of 2 February 1995 on strengthening the

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Couche des communes de la... Open Data

Couche des communes de la BDPARCELLAIRE 2016 mise-à-jour en 2021

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Aléa débordement de cours d’eau - TRI... Open Data

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des ris

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Périmètres et statut des Plans... Open Data

Périmètres et statut des Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) ex PCET Source : DDTM 62/SD

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: PPRMT Argenteuil (Perimeter) Open Data

This dataset contains the boundaries at the different stages of the development of the PPRN. The cha

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Areas exposed to the noise of the communal roads of Niort... Open Data

The European Directive on Strategic Noise Maps requires as a minimum the representation of the overa

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Surface agricole utile (SAU) carroyée 1... Open Data

Surface agricole utile (SAU) et surface déclarée en 2013 en Bretagne par les exploitants dans le cad

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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Aléa débordement de cours d’eau - TRI... Open Data

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des ris

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: List of Technology Risk Prevention Plans (PPRTs) in... Open Data

N_DOCUMENT_PPRT_S_019 List of Technology Risk Prevention Plans (RTPPs) in Corrèze.

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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Zones réglementées issues des Plans de... Open Data

Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des PPRT Risque industriel de

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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Map Viewing Service (WMS) of the dataset: Lines and values of the isocotes of the PPRI 2013 Dordogne... Open Data

N_ZONE_REG_PPRN_20100009_L_019 Lines and values of the isocotes of the PPRI 2013 Dordogne and tribut

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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : Plan de prévention des risques... Open Data

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culture

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